CV et publications

Romain Tinière

Professeur de droit public à l'Université de Grenoble
romain.tiniereatuniv-grenoble-alpes.fr (romain.tiniere@u)romain.tiniereatuniv-grenoble-alpes.fr (niv)romain.tiniereatuniv-grenoble-alpes.fr (-grenoble-)romain.tiniereatuniv-grenoble-alpes.fr (alpes)romain.tiniereatuniv-grenoble-alpes.fr (.fr)
Chaire Jean Monnet (2018-2021)
Laboratoire : Centre de recherches Juridiques (CRJ)

Thèmes de recherche :

Droit de l'Union européenne
Droit européen des droits de l'homme (CEDH et UE)
Interactions normatives entre ordres juridiques

 

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Carrière universitaire

  • Professeur première classe (2016)
  • Agrégation de droit public (2010) - Professeur à l'Université de Grenoble
  • Maître de conférences (2007) à l'Institut d'études politiques de Grenoble
  • Docteur en droit (2006) à l'Université de Montpellier

Publications

OUVRAGES INDIVIDUELS ET COLLECTIFS
  1. Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l’homme, Direction d’ouvrage, Anthémis, collection « droit et justice », Anthémis, coll. Droit & Justice n°115, 2017, 212 pp.
  2. Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales, coordination de X. Dupré de Boulois, rédaction de l’ensemble des arrêts de la CJUE (pp. 110-231), Dalloz, 2017, 878 pp.
  3. La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne – entre évolution et permanence, Direction avec C. Vial, Bruylant, collection « Droit de l'Union européenne - colloques », 2015, 416 pp.
  4. Fragmentation en droit, fragmentation du droit, Direction avec J. Arlettaz, Éditions de l'Épitoge – Lextenso, 2014, 166 p.
  5. Droit communautaire des droits fondamentaux (avec F. Sudre), Anthémis, 3e édition refondue, collection droit et justice n°105, 2012, 339 p.
  6. L'office du juge communautaire des droits fondamentaux, Bruylant (préface F. Sudre), Collection droit de l'Union européenne, 2007, 708 p.
ARTICLES DE REVUES et CONTRIBUTIONS À DES OUVRAGES COLLECTIFS
  1. « L’apport de la Charte à la protection des données personnelles », RAE/LEA, 2018/1
  2. « La Cour de justice de l’Union européenne et la globalisation des sources de protection des droits fondamentaux », in Mélanges Frédéric Sudre, LexisNexis, 2018.
  3. « L’influence croissante de la Charte des droits fondamentaux sur la politique extérieure de l’Union européenne », RDLF 2018, Chron. n°2, (www.revuedlf.com).
  4. « Article 8 – Le droit à la protection des données à caractère personnel », in F. Picod et S. Van Droogenbroeck (dir.), Commentaire article par article de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, Bruylant, 2017, pp. 185-204.
  5. « La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne », Fascicule jurisclasseur, 2017.
  6. « L’adaptation de la nature du contrôle », in G. Gonzalez (dir.), La subsidiarité conventionnelle en question, Anthémis, 2017, pp. 239-250.
  7. « Arrêt « Delvigne » : Le droit de vote des (ex) prisonniers devant la Cour de justice de l'Union européenne », JDE, 2016/1.
  8. « Confiance mutuelle et droits fondamentaux dans l'Union européenne », in Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff, LGDJ, 2015, pp. 71-83.
  9. « L'invocabilité des principes de la Charte des droits fondamentaux dans les litiges horizontaux », RDLF, 2014, Chron. n°14, (www.revuedlf.com).
  10. « Les « black lists » du Conseil de Sécurité devant la Cour européenne des droits de l’homme » - commentaire de l'arrêt CourEDH Nada c/ Suisse, RTDE 2013/3, pp. 515-530.
  11. « Les droits fondamentaux dans les actes de droit dérivé de l'Union européenne : le discours sans la méthode », RDLF, 2013, Chron. n°14 (www.revuedlf.com)
  12. « Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l'homme – entre équivalence et complémentarité », RFDA, 2012/4, pp. 621-625.
  13. « L'externalisation des contrôles migratoires et les juridictions européennes », RDLF, 2012, Chron. 8 et 9 (www.revuedlf.com).
  14. « Le recours en manquement et la protection des droits fondamentaux », RDLF, 2011, Chron. 4 (www.revuedlf.com).
  15. Pluralisme juridictionnel et protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne, in M. Levinet (dir.), Pluralisme et juges européens des droits de l'homme, Bruylant, Collection « Droit et justice », 2010, pp. 357-376.
  16. « La notion de « pleine juridiction » au sens de la CEDH et l'office du juge administratif », RFDA, 2009, n°4, pp. 729-740
  17. « Le Conseil d'État se prononce pour la première fois sur la conformité d’une directive communautaire à la Convention européenne des droits de l’homme – note sous l’arrêt CE, 10 avril 2008, Conseil national des Barreaux », JCP, 2008, II 10125.
  18. « L'autonomie entre droits européens », Annuaire de droit européen, 2007/5, pp. 41-55.
  19. « La collaboration de certains États européens au programme de restitutions extraordinaires de la CIA en Europe et la protection européenne des droits fondamentaux », RAE-LEA, 2006/3, pp. 537-556 (paru en février 2008).
  20. « Éléments de définition d’un standard commun aux groupements d’intérêt public », AJDA, 23 avril 2007, pp. 840-846.

Depuis 2014 : Participation à l'ouvrage collectif annuel « Jurisprudence de la CJUE » aux éditions Bruylant (rubrique « Droits fondamentaux » avec Claire Vial) : rédaction de 2 à 4 commentaires par an.

Depuis 2012 : Responsable de la Chronique « Droits fondamentaux » pour l'Annuaire de droit de l'Union européenne (chronique annuelle).

Depuis 2007 : Participation à la Chronique annuelle de droit communautaire des droits fondamentaux (chronique des arrêts de la CJCE/CJUE) sous la direction de C. Picheral et H. Surrel puis Ch. Maubernard et H. Surrel à la revue trimestrielle des droits de l'homme (revue internationale à comité de lecture).

COMMUNICATIONS DANS DES COLLOQUES OU JOURNÉES D'ÉTUDES (ACTES PUBLIÉS)
  1. « État de droit et valeurs de l’Union européenne », in E. Carpano et M.-L. Basilien-Gainche (dir.), Quelle État de droit dans une Europe en crise ?, colloque des 11 et 12 octobre 2018 à Lyon, actes à paraître à la RDLF.
  2. « Propos introductifs », in C. Chevallier-Govers et R. Tinière (dir.), De Frontex à Frontex - Vers l’émergence d’un service européen des garde-frontières et des garde-côte, colloque les 22 et 23 mars 2018 à Grenoble, à paraître aux éditions Bruylant, collection « Droit de l’Union européenne ».
  3. « Droits fondamentaux et exception en droit de l’UE : dialectique entre intégration et désintégration », in G. Marti et E. Carpano (dir.), L’exception en droit de l’Union européenne, colloque des 12 et 13 oct. 2017 à Lyon III, à paraître aux PUR en 2018.
  4. « Le salut dans l’équivalence ? », in X. Dupré de Boulois, S. Milleville et R. Tinière (dir.) Le droit des libertés en questions – colloque des 5 ans de la RDLF les 24 et 25 novembre à Grenoble, publié à la RDLF (www.revuedlf.com), 2017, Chron. n°17.
  5. « La Cour de justice de l'Union européenne protectrice des droits ou régulatrice du droit de l'Union européenne ? », in J. Arlettaz et J. Bonnet (dir.), L'objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux : du juge des droits au juge du Droit ?, colloque du CERCOP du 12 décembre 2014 à Montpellier I, Pedone, 2015, p. 175
  6. Avec Claire Vial « Propos introductifs – L'autonomie du système de protection des droits fondamentaux de l'Union européenne en question », in C. Vial et R. Tinière (dir.), La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne – entre évolution et permanence, colloque de la CEDCE 2014 à Montpellier, Bruylant, collection « Droit de l'Union européenne - colloques », 2015, p. 9.
  7. « La référence aux droits fondamentaux dans les actes de droit dérivé », in L. Potvin-Solis (dir.), Droits fondamentaux et politiques publiques de l'Union européenne, 13e journées du pôle européen Jean Monnet, 21 et 22 janvier 2013, Université Paul Verlaine (Metz), Bruylant 2017, p. 51.
  8. « L'élection des présidents de l'Union européenne », in J. Arlettaz et s. Nicot (dir.), Plein champ sur la campagne présidentielle, journée d'étude du CRJ, Université Grenoble II, 10 février 2012, L'Harmattan, 2012, pp. 153-169.
  9. « la problématique des droits correspondants », in L. Coutron et C. Picheral (dir.), Charte des droits fondamentaux de l'Union et CEDH, Séminaire IDEDH du 21 octobre 2011, Bruylant, Collection « droit de la CEDH », 2012, pp. 3-20.
  10. « Puissance publique et droit de l'Union européenne », in La puissance publique, Colloque de l'AFDA, Université de Grenoble, Juin 2011, Litec, 2012, pp. 227-241.
  11. « Les revirements de jurisprudence de la CJUE dans le domaine de la protection des droits fondamentaux », in E. Carpano (dir.), Le revirement de jurisprudence en droit européen et comparé, Université Lyon III, 22 et 23 novembre 2010, Bruylant, 2012, pp. 145-160.
  12. « La concurrence des sources », in C. Picheral (dir.), Le droit à un procès équitable au sens du droit de l'Union européenne, Colloque de l'IDEDH – Université Montpellier I, 5 et 6 novembre 2010, Anthémis, collection « Droit et Justice » n°100, 2012, pp. 63-86.
  13. « Les jurisprudences européennes et la lutte contre le terrorisme », in L. Potvin-Solis (dir.), La conciliation entre les droits et libertés dans les ordres juridiques européens, 10e journées du pôle européen Jean Monnet, 18 et 19 décembre 2009, Université Paul Verlaine (Metz), Bruylant, 2012, pp. 199-217.
  14. « L’abandon de la valeur constitutionnelle ? La protection des droits fondamentaux », in Le Traité modificatif, relance ou recul du projet européen ?, 3e journée d’étude de la CEDECE et de l’annuaire de droit européen, 19 décembre 2007, Paris II, Annuaire de droit européen, 2006/4, pp. 35-52.
  15. « L'accélération de la constitutionnalisation de l’Europe : prémices de la création d’un État fédéral européen ou structuration accrue de l’espace européen ? », Congrès de L'association française de droit constitutionnel, Montpellier, 2005. Publié dans la revue Politeia, n°8, 2005, pp. 291-315.
  16. « Les limites de l’immunité juridictionnelle : le contrôle indirect par la CJCE », Table ronde consacrée aux droits fondamentaux dans le cadre de l'ELSJ, Cahiers de l’IDEDH, n°9, 2003, pp. 344-369.
COMMUNICATIONS DANS DES COLLOQUES OU JOURNÉES D'ÉTUDES (ACTES NON PUBLIÉS)

  1. « Les paradoxes du droit à la protection des données personnelles dans l’Union européenne », in F. Picod et S. Van Droogenbroeck (dir.), La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne – Questions choisies, Bruxelles, 19 déc. 2017.

COMPTES RENDUS D'OUVRAGE
  1. L. Burgogue-Larsen (dir.), La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne saisie par les juges en Europe, Pedone, 2017, 726 pp, ADUE 2017.
  2. Giuseppe Palmisano, Making the Charter of Fundamental Rights a Living Instrument. – Leyde : Brill, Nijhoff, 2015. – 412 p, RTDE 2017/4
  3. Sybe de Vries, Ulf Bernitz and Stephen Weatherill (ed.), The EU Charter of Fundamental Rights as a Binding Instrument – Five Years Old and Growing, Hart, Oxford, 2015, 372 p, RTDE 2017/1
  4. K. Dzehtsiarou, Th. Konstantinides, T. Lock and N. O’Meara (ed.), Human Rights Law in Europe – The Influence, Overlaps and Contradictions of the EU and the ECHR, Routledge, 2014, 226 p., RTDE 2016/3.
  5. Francesca Ippolito & Sara Iglesias Sanchez (ed.), Protecting Vulnerable groups – the european human rights framework, Hart Publishing, 2015, 481 p., ADUE 2015
  6. Delphine Dero-Bugny, Les rapports entre la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme, Bruylant, Collection droit de l'Union européenne – Monographies, 2015, 227 p., RTDE,
  7. Ch. Tomuschat, Human Rights. Between Idealism and Realism, 3 rd ed., Oxford : Oxford University Press, 2014 ; RTDE, 2015/3.
  8. M. Forowicz, E. Lambert Abdelgawad et I. Sevinc (dir.), La défense des requérants devant la Cour européenne des droits de l'homme, Anthémis, 2012 ; RTDE, 2014/4.
  9. Sathanapally (A.), Beyond disagreement. Open Remedies in Human Rights Adjudication, Oxford University Press, 2012, 256 p ; RTDE, 2013/3.
  10. Mikael Rask Madsen, "La genèse de l'Europe des droits de l'homme ? Enjeux juridiques et stratégies d'États (France, Grande-Bretagne et pays scandinaves, 1945-1970)" éditions des presses universitaires de Strasbourg, Collection Sociologie politique européenne, 2010, 333 p. ; Politique européenne 2012/1 n° 36.

Responsabilité éditoriale

  • Co-directeur de publication de la « Revue des droits et libertés fondamentaux » (www.revuedlf.com) et co-responsable de la Chronique « Union européenne » au sein de la revue.

Conférences invitées

  1. « Les mécanisme de suivi de l’État de droit en Europe », le 8 février 2018 à Aix en Provence, cycle de conférence du CEJM sous la direction d’Estelle Brosset.
  2. « Le nouveau cadre de l’Union européenne pour renforcer l’État de droit », in Les organisations internationales face aux crises, Conférence organisée par F. Ippolito à l’Université de Cagliari (Italie) en mai 2017.
  3. « L’interaction entre l’Union Européenne et le Conseil de l’Europe dans la définition “européenne” des droits de l’Homme » et « Les standards du Conseil de l’Europe en matière de droits de l’Homme comme limites de l’action extérieure de l’Union Européenne », in Les droits de l’homme comme domaine horizontal de la politique extérieure de l’Union européenne, Université d’hiver organisées par l’institut international des droits de l’homme, la « Hight School of Economics » de Moscou et la Faculté de sciences politiques de l’Université de Bologne les 9 et 13 janvier 2017 à Forli (Italie)

Mandats & Responsabilités universitaires

  • Membre du Conseil d’Administration de la CEDECE (association de droit européen) (2017 - )
  • Vice-doyen chargé des affaires pédagogiques de la Faculté de droit (2012-2017)
  • Membre du Conseil de Faculté de la Faculté de droit (2012 - ...)
  • Membre élu de la CFVU UPMF (2012-2016)
  • Membre élu du CAC (CFVU) UGA (2016- ...)

Publié le 4 décembre 2018

Mis à jour le 16 janvier 2024