Module

Créé à la rentrée universitaire 2000-2001 à l’initiative de Mme Vérane Edjaharian, Maître de conférences en Droit public, le Module européen Jean Monnet "Protection du patrimoine, marché de l'art et Droit de l'intégration europénne : vers un droit européen de l'art" (n° 2000/084) se propose d'opérer un rapprochement entre Art, Droit et Europe en la forme d’un enseignement dispensé à titre principal à un public d’historiens de l’art.

Un Module européen Jean Monnet permet un enseignement général ou spécialisé dans le domaine de l’intégration européenne d’un volume horaire de 30 heures (aujourd’hui 40 heures) afin de renforcer l’offre de cours dans des structures académiques intégrant déjà l’étude de ce champ disciplinaire ou de créer un cours dans des structures académiques peu familières avec ce champ disciplinaire (cursus en sciences, médecine, langues, histoire de l’art…).

Il s’inscrit dans le prolongement d’une collaboration scientifique engagée dès 1998 entre le Département d’Histoire de l’art, la Faculté de Droit et le Centre d’excellence Jean Monnet de l’Université Pierre Mendès France de Grenoble. Des journées d’études "Patrimoine et législation : l'expérience de la France et de l'Italie", "Musée perdu, musée retrouvé"organisées par l'U.F.R. Sciences humaines -Département d'Histoire de l'Art-, avaient suscité des échanges croisés particulièrement riches entre historiens de l'art et juristes, universitaires et professionnels, français et italiens, qui soulignèrent l’intérêt et l’utilité d’une formation juridique centrée autour de l’œuvre d’art dans une perspective européenne. Mme Danielle Moger, Directeur du Département d’Histoire de l’Art avait alors soutenu et accompagné le projet.

Novateur par son objet, le Module européen se caractérise par une double nature. A la fois cours d’initiation au droit de l’intégration européenne et cours de spécialisation en droit européen de l’art, il a  acquis une légitimité au sein de la formation Histoire de l’Art. Il permet en effet pour un public non familier du droit de l’intégration européenne une initiation approfondie au droit à partir du droit de l’Union européenne appliqué à cet objet particulier qu’est l’œuvre d’art Il favorise ainsi une ouverture vers les problématiques juridiques jugées particulièrement utiles et constructives par les étudiants en Histoire de l’art qui ont le souci de diversifier leur parcours académique afin de faciliter leur insertion professionnelle. 

Il a aussi pu être ouvert aux étudiants en Droit inscrits en première année de Master Droit international et européen. Il permet à un public spécialiste du droit de l’intégration européenne, d’envisager concrètrement l’application des principes fondamentaux du droit de l’Union européenne à un objet singulier qui suscite souvent intérêt et curiosité, l’œuvre d’art.

L’enseignement a été pérénisé, à ce jour  il est toujours dispensé selon les mêmes modalités.