CV et publications | CEJM - Université Grenoble Alpes

Catherine SCHNEIDER

Catherine.schneideruniv-grenoble-alpes.fr (Catherine[dot]schneider[at]univ-grenoble-alpes[dot]fr)
Tél: 33(0)4 76 82 55 16

Professeur émérite, classe exceptionnelle, de Droit public à l’Université de Grenoble-Alpes
Chaire Jean Monnet en droit européen
Docteur Honoris Causa de l’Université Lobatchevski de Nijni Novgorod (2002)
Coordinateur du Centre d’excellence Jean Monnet de Grenoble
Membre du Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE)

CARRIERE UNIVERSITAIRE

Professeur émérite ( septembre 2017) Université de Grenoble-Alpes
Professeur, Classe exceptionnelle dernier échelon (2014)
Présidente du jury du second concours d’agrégation en droit public (2013-2014)
Chaire Jean Monnet en droit européen (2007-2010)
Chaire Jean Monnet en droit européen (1998-2001)
Membre du jury de l’ENA (1992)
Membre du jury du second concours d’agrégation en droit public (1990)
Agrégé des facultés de droit (1985) en droit public, Professeur à l’Université de Grenoble
Docteur en droit (1982) de l’Université de Grenoble
Assistante à la faculté de droit de Grenoble (1975-1985)

ACTIVITES UNIVERSITAIRES

Fondateur et directeur du groupe de recherche sur l’Europe des régions (action Jean Monnet de soutien à la recherche, 1990-1994), du groupe de recherche sur le Conseil de l’Europe (1992-1994), du Groupe de Recherche sur les Coopérations européennes et Régionales (GRECER) (1994-2000)
Bourse de recherche de la région Rhône Alpes EXPLORA PRO (2011-2012)
Directeur du Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE) (2000-2009), fusion du CEDSI et du GRECER
Directeur scientifique de l’Institut fédératif de recherche « Espace Europe » de l’Université Pierre Mendès France de Grenoble (2001-2004)
Fondateur (1999) et coordinateur du Centre d’excellence Jean Monnet de Grenoble (depuis 1999)
Coordonnateur Général des projets Tempus Tacis, AGIRR (1998-2001), VOLGADOC (2002-2005), BOLOGNA JURIS (2005-2008), FORCONDHO (2008-2010) pour le développement du droit international et européen en Russie
Chercheur invité au Collège de défense de l’OTAN à Rome (Février Mars 2006) et à l’Assemblée Parlementaire de l’UEO à Paris (avril –mai 2006)
Porteur de mention du Master en droit international et européen (2004-2008)
Professeur invité à l’Académie diplomatique de Vienne (1989-2000), à L'Académie de droit international de La Haye (2018) et missions d’enseignement aux universités d’Amsterdam, d’Aix en Provence, de Chisinau, de Fribourg en Brisgau, de Genève, de Kazan, du Kent, de Padoue, de l’amitié des peuples de Moscou, Mgymo de Moscou, de Nijni Novgorod, de Rennes, de Saratov, de Saarbrücken, de Strasbourg, de Tbilissi, de Tunis, de Vienne, de Vilnius ; à l’Académie diplomatique d’Athènes, à l’ Institut de formation européenne du gouvernement fédéral de Berne, à l’Europa Académie et à la Verwaltungs Académie de Vienne, au centre d’études européennes de Strasbourg.
Membre du Conseil d’administration de la CEDECE, branche française d’ECSA World (2000-2006)

PRINCIPAUX DOMAINES DE RECHERCHE

Droits européens (Union européenne et Conseil de l’Europe)
Droit de la PESC et de la PESD de l’Union européenne
Protections européennes des droits de l’homme
Droit des relations extérieures économiques et commerciales de l’Union européenne
Droit international

PUBLICATIONS

1. OUVRAGES INDIVIDUELS ET COLLECTIFS

« Quels droits pour les chrétiens d’orient » C SCHNEIDER, M MATHIEU (éd), Mare & Martin, 2018
« L’Europe et la lutte contre la piraterie maritime », C SCHNEIDER, C CHEVALLIER GOVERS (éd), Pedone, 2015
« Le maintien de la paix et la sécurité internationales : Recueil d’études de Josiane TERCINET » C. SCHNEIDER (éd), Bruylant, Bruxelles, 2012, 994 p.
« Introduction à la protection internationale et européenne des droits de l’homme et au droit international pénal », recueil de conférences du projet TEMPUS TACIS FORCONDHO traduites en russe, C SCHNEIDER (éd) Grenoble, Nijni Novgorod, 2010, 153 p.
« Le traité de Lisbonne, reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l’Union européenne ? », E BROSSET, C CHEVALLIER-GOVERS, V EDJAHARIAN, C SCHNEIDER (éd), Bruylant, Bruxelles 2009
« L’interaction Union européenne Conseil de l’Europe », C SCHNEIDER, V EDJAHARIAN, M PAUL (éd) Cahiers du CESICE Grenoble 2008
« La diffusion des normes du Conseil de l’Europe dans les PECOS ».. C.SCHNEIDER, H. KLEBES, H. SURREL (éd) Cahiers du CESICE, Grenoble 2005
« L’Union européenne acteur global dans le nouvel ordre mondial », C FLAESCH MOUGIN, C SCHNEIDER (éd) éd numérique multimédia interactive « Droit in situ » Paris 2006
« La PESD après Laeken » C. SCHNEIDER (éd), Cahiers du CESICE Grenoble 2005.
« Le Conseil de l’Europe, acteur de la recomposition du territoire européen », C SCHNEIDER (éd) Cahiers de l’espace Europe, Grenoble, 1997, 2009 (2ième édition)

2. CONTRIBUTIONS A DES MELANGES

« Le Haut représentant », Abécédaire de droit de l’Union européenne : Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine FLAESCH-MOUGIN, Presses universitaires de Rennes, 2017, pp. 227-242
« Le Service d’action extérieure (SEAE) de l’Union, évolutionnisme ou illusionnisme du système d’action extérieure de l’UE ? » Mélanges en l’honneur de Cl. BLUMANN, Bruylant Bruxelles, 2015, pp.783-803
« Le spectre du tout sécuritaire dans la lutte anti-terroriste? Brèves observations sur la dialectique entre lutte contre le terrorisme et droits de l'homme dans les corpus juridiques européens », Mélanges en l'honneur du Professeur Paul TAVERNIER, Bruylant, Bruxelles, 2013, pp. 359-374.
« Jeux, sport et intégration dans l'Union européenne: 0-0, la balle au centre? », Liber Amicorum in honour Prof. Tom EIJBOUTS, T. MC. Asser Press, The Hague, 2011, pp. 275-289.
« L’Agence européenne des droits fondamentaux de l’Union européenne, promesse ou illusion ? » La France, l’Europe, le monde, Mélanges en l’honneur du professeur Jean CHARPENTIER, Pedone, Paris, 2009. pp.481-496
« Au cœur de la coopération internationale de l’Union : quelle stratégie à venir pour la conditionnalité politique », Mélanges en l’honneur du Professeur Jean TOUSCOZ, France Europe, Nice, 2007. pp.750-778
« Le Traité constitutionnel, la PESC et la PESD : des occasions manquées aux scénarios de sortie de crise », Mélanges en l’honneur du Professeur Jean François GUILHAUDIS, Bruylant, Bruxelles 2007. pp.495-516
« En marge de l’anthropologie juridique: brèves réflexions sur le dialectique de l’ordre et du désordre pour une histoire des droits fondamentaux dans le système communautaire. » Mélanges en l’honneur du Professeur Louis DUBOUIS, Dalloz, Paris, 2002. pp. 635-647
« Le contrôle des engagements du Conseil de l’Europe revisité par l’histoire — Law in Greater Europe » Studies in honour of Heinrich KLEBES, Kluwer Law International, The Hague, London, 2000. pp. 131- 161
« De Strasbourg à Bruxelles : Candide en errance dans la nouvelle Europe : de quelques observations sur le devenir des relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne » Recueil d’études à la mémoire de Jacques SCHWOB, Bruylant, Bruxelles, 1997. pp. 203-239
« L’action extérieure de l’Union européenne, entre la tentation historique et la fascination utopique », Relazioni internazionali, Scritti in onore di Giuseppe VEDOVATO, Biblioteca della « Rivista di studi politici internazionali », volume III, Firenze, 1997. pp 527-569
« La souveraineté de l’Etat au carrefour du droit international et du droit administratif : réflexions sur les développements récents du droit transnational de l’action extérieure des collectivités infra étatiques », Mélanges en l’honneur du Professeur Gustave PEISER, PUG, Grenoble, 1995. pp.423-449

3. CONTRIBUTIONS ou CHAPITRES D’OUVRAGES COLLECTIF

« L' action du Conseil de l’Europe en faveur des chrétiens d’orient : entre foisonnement, audace et frilosité » in C. SCHNEIDER, M. MATHIEU in « quels droits pour les chrétiens d’orient ? » Mare & Martin 2018 pp.179-214
« La lutte contre les passeurs et leurs réseaux dans le cadre des relations extérieures de l’Union : une « pescarisation » inattendue » in J. AUVRET FINCK, et A.S. MILLET-DEVALLE (éd), Pedone, Paris, 2017 pp.283-305
« Conclusions générales » in« La Commission européenne en voie de redynamisation ? » in J. AUVRET FINCK (éd), Pedone, Paris, 2017 pp. 383-396
« Politique étrangère et de sécurité commune » répertoire Europe, Dalloz, 2017, 24p
« La réadmission conventionnelle des migrants illégaux au sein de l’Union européenne » in « L’Europe à l’épreuve de la mondialisation », Ph. GRECIANO (dir), Mare & Martin, Paris, 2015
« Conclusions générales » in « Europe(s) et sécurité collective, actes colloque CREC saint Cyr, CEJM de Rennes, IRSEM, IODE-CEDRE de Rennes, juin 2014, à paraitre
« Conclusions générales : l’Union européenne et la lutte contre la piraterie maritime, approche globale et quadrature du cercle » in « L’Europe et la lutte contre la piraterie maritime », C. CHEVALLIER-GOVERS, C. SCHNEIDER, (éd), Pedone, Paris, 2015, à paraitre
« Le renforcement de la légitimité de la PSCDC » in « la relance de la PSDC », J.AUVRET-FINCK (éd), Larcier, Bruxelles, 2014 pp. 69-116
« La participation des états tiers aux opérations de gestion de crise de l’Union européenne » in « l’Etat tiers dans le droit de l’Union », I. BOSSE PLATIERE, C. RAPOPORT (éd), Bruylant, Bruxelles, 2014 pp. 255-293
« Politique étrangère et de sécurité commune » répertoire Europe, Dalloz, 2013, 21p
« Le contrôle démocratique de la PESC » in « le Parlement après le traité de Lisbonne » J. AUVRET- FINCK (éd.), Larcier, Bruxelles 2013, pp. 109-135
« Sécurité humaine, diamants de la guerre et droit de l'Union européenne» in "Exploitation des ressources naturelles et droits de l'homme", A. AILINCAI et S. LAVOREL (éd.), Pedone, Paris, 2012, pp. 211-231
« Les opérations extérieures de l'UE au Proche-Orient », Colloque du CESICE sur "L'actualité de la sécurité au Proche-Orient", in "Proche-Orient et sécurité internationale", J. TERCINET (éd.), Bruylant, Bruxelles, 2012, pp. 281-297.
« La gestion intégrée par l’UE de ses frontières extérieures et de leurs enjeux sécuritaires ou l’art du paradoxe » in "la gestion des frontières extérieures de l’UE : défis et perspectives en matière de sécurité et de sureté", MARTIN (J-Ch), Pedone, Paris, 2011, pp. 281-297
« La PESD et le traité de Lisbonne » in « La relance de l’Union et la présidence française » C. FLAESCH MOUGIN (éd), éd Bruylant, Bruxelles, 2011, pp. 69-84
« Droits de l’homme et Transfert de souveraineté dans l’Union européenne » séminaire UNIDEM de la Commission de Venise du Conseil de l’Europe (en collaboration avec le Cluster d’excellence sur « les ordres normatifs » du Land de Hesse) (Mai 2009) sur « la définition et le développement des droits de l’homme et la souveraineté populaire » 2011 ,éditions du Conseil de l’ Europe (anglais et français) et Cluster d’excellence , Francfort, (allemand) 2011 : « Menschenrechte und uberträgung der Souveränität auf die Europaïsche Union: Folgen fûr die Definition und Entwicklung der Menschenrechte » in HALLER (G), GÜNTHER (K) NEUMAN (U) (Hg), » Menschenrechte und Volksssouveränität in Europa », Campus Verlag, Frankfort/ New York 2011 pp.216-238
« Brèves réflexion iconoclastes sur la déconstitutionnalisation de la PESC et de la PESD » in « Le traité de Lisbonne, reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l’Union européenne ? », E. BROSSET, C CHEVALLIER-GOVERS, V EDJAHARIAN, C SCHNEIDER (éd), Bruylant, Bruxelles, 2009 pp.287-312
« Le concept de sécurité dans la PESCD » in « l’Union européenne et la sécurité : aspects internes et externes », C.FLAESCH MOUGIN (éd) Bruylant, Bruxelles, 2009 pp.91-118
« Conclusions générales » in « l’interaction Union européenne Conseil de l’Europe », C SCHNEIDER, V EDJAHARIAN, M PAUL (éd) Cahiers du CESICE Grenoble 2008 pp.147-155.
« Autres systèmes européens de protection », Jurisclasseur « Libertés », LexisNexis, Paris, 2007.
« Réflexions sur le rôle de la conditionnalité politique dans l’affirmation de l’Union Européenne comme acteur global dans le nouvel ordre mondial »in « L’Union européenne acteur global dans le nouvel ordre mondial », C FLAESCH MOUGIN, C SCHNEIDER (éd) éd numérique multimédia interactive « Droit in situ » Paris 2006
« La diffusion des normes du Conseil de l’Europe dans les PECOS : partition à deux voix avec H. Klebes : réflexions sur les moyens de la diffusion » in La diffusion des normes du Conseil de l’Europe dans les PECOS. Cahiers du CESICE. C. SCHNEIDER, H. KLEBES, H. SURREL (éd) Grenoble 2005 pp.14-25
« L’élargissement de l’UE et l’identité européenne de défense et sécurité », in « Les Communautés et l’Union face aux défis de l’élargissement », J ANDRIANTSIMBAZOVINA, Ch. GESLOT (éd), colloque bisannuel de la CEDECE 2002, La documentation française collection « travaux de la CEDECE » Paris 2005 pp.249-278
« De quelques nouvelles péripéties dans la dialectique de l’ordre et du désordre dans le système communautaire de protection des droits fondamentaux : réflexions sur la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ». in « L’odyssée des droits de l’homme », tome I, « fondations et naissances des droits de l’homme », J FERRAND, H PETIT (éd) L’Harmattan, Paris, 2004. pp. 373- 389
« Morceaux choisis sur Relations U.E — PECOS : entre le renouvellement des coopérations traditionnelles et la recherche d’un élargissement réussi » in « L’U.E. carrefour de coopérations » Journée Nationale d’Etudes CEDECE de Nice et Toulon 28 avril 2000, J. AUVRET FINCK (éd.), LGDJ, Paris 2002, pp. 395-428
« Libres propos sur « la contribution du droit à l’émergence de l’Europe puissance ». in « Démarche communautaire et construction communautaire », F HERVOUËT (éd), vol.1 dynamique des objectifs, colloque bisannuel de la CEDECE 2000, La Documentation française, Collection les Travaux de la CEDECE, Paris 2002. pp.21-33
«L’autonomie de la protection internationale des droits de l’homme au sein du droit international » in « Etat de droit, droits fondamentaux et diversité culturelle », P ARSAC, J.L. CHABOT, H PALLARD (éd,) L’Harmattan, Paris, 1999, pp.11-29
« PESC et unité du cadre institutionnel » in « L’Unité du cadre institutionnel de l’UE », G GULLERMIN (éd) Cahiers du CUREI n° 12, Grenoble, 1999 pp. 49-75
« Morceaux choisis sur la composition du Comité des régions » in « le Comité des régions », J BOURRINET (éd), Economica, Paris 1997, pp.15-45
« La coopération au sein des Communautés européennes » in « Le conflit Irak-Koweït et le maintien de la paix » J F GUILHAUDIS (éd), Cahiers du CEDSI n° 15, Grenoble, 1994, pp. 17-29
« Mythes et réalités des prétendues zones franches du pays de Gex et de la Haute Savoie » in « L’effet frontière dans les Alpes », volume II, Saint Vincent Vallée d’Aoste, 1988, pp.285-308
« Droit international, frontière et pouvoir » in « la frontière nécessité ou artifice ? » XIII colloque franco- italien d’études alpines, octobre 1987, CRHIPA, Grenoble 1988

4. ARTICLES DE REVUES (sélection)

« La politique étrangère et de sécurité commune (PESC) miracle ou mirage de la construction communautaire ? », Revue de l’Union européenne (RUE), dossier spécial : soixante ans du traité de Rome : partie IV, n° 620 Juillet-Aout 2018
"la politique de sécurité et de défense commune: de sa naissance à sa renaissance", https:/blogdroiteuropéen, e-conferencePSDC, janvier 2018
"Chronique PESC", Annuaire du droit de l'Union européenne 2015 (ADUE), Bruylant, Bruxelles,2016, pp.529-586
« Les sanctions de l’Union européenne », Journal de droit européen (JDE), septembre 2015
« Chronique PSDC » Annuaire du droit de l’Union européenne 2013 (ADUE), Bruylant, Bruxelles, 2015, pp. 497-542
« Actualité des opérations extérieures de l’Union européenne : théorie et pratique », ARES n° 60, vol. XXIII, décembre 2008, pp.31-54
"Brèves réflexions sur l’impact du droit du Conseil de l’Europe", L'Europe des Libertés, n° 27, Septembre 2008, pp. 2-10
« Chronique relations extérieures : la PESC et la PESD, Annuaire de droit européen 2003, pp. 434-452, Bruylant, Bruxelles 2005
«Réflexions sur la conditionnalité politique appliquée à l’élargissement de l’Union européenne aux pays d’Europe Centrale et Orientale », en collaboration avec E TUCNY Revue d’études comparatives Est-ouest, 2002, vol. 33, n° 3. pp.11-44
« L’Europe des régions, la réforme de la Conférence des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe, AFDI, 1994, pp. 597-617

5. DIVERS (sélection)

«Le réveil d'un tigre de papier: la création de la coopération structurée permanente des articles42.6 et 46 TUE », Table ronde « Quelle relance pour la politique européenne de défense », Grenoble, 12 mars 2018, collection les fascicules des conférences publiques et table rondes du CEJM de Grenoble, aout 2018
«La PESC devant le juge de l’Union ou les paradoxes de l’immunité juridictionnelle de la PESC », semaine des internationalistes de l’Université de Tunis (5-9 mars 2018)
« Le Service européen d’action extérieure (SEAE) de l’Union : quelques réflexions sur un objet politico administratif de l’Union non identifié », Conférence à l’invitation du Centre d’excellence Jean Monnet (CEJM) de Nice Sophia Antipolis, 13 décembre 2017, collection les fascicules du CEJM de Grenoble. http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=762
« Introduction au droit des relations extérieures de l’Union européenne », centre franco-allemand d’études juridiques de l’université de la Sarre, 27-29 septembre 2017
« Les sanctions imposées par l’Union, illustrations de la diplomatie coercitive d’un acteur singulier » semaine des internationalistes de l’Université de Tunis, 6-11 mars 2017
« Les opérations et missions de gestion de crise, instruments rois de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) de l’UE » semaine des internationalistes de l’Université de Tunis, 6-11 mars 2017
« L'adhésion de l'Union européenne à la CEDH : petit état des lieux et grandes interrogations », in « Soixantième anniversaire de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme : regards croisés franco-russe », coll. Les fascicules des conférences du CEJM de Grenoble, juin 2010, pp. 31-50, http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=763
« Les Opérations extérieures de l’Union européenne en Afrique », symposium de la fédération africaine des études stratégiques sur « la sécurité en Afrique », Marrakech 28-30 janvier 2010, 25p.
«Lutte contre le terrorisme et garantie des droits fondamentaux en droit européen ». Forum international sur l’actualité de la protection internationale et européenne des droits de l’homme, projet TEMPUS TACIS FORCONDHO, Nijni Novgorod 2-5 décembre 2010, 15p.
« Les protections offertes par les instances du Conseil de l’Europe en matière de droits de l’homme » in « Introduction à la protection internationale et européenne des droits de l’homme et au droit international pénal », recueil de conférences du projet TEMPUS TACIS FORCONDHO traduites en russe, C SCHNEIDER (éd) Grenoble, Nijni Novgorod, 2010, pp. 43-54
« L’Agence des droits fondamentaux de l’UE et son interface avec le Conseil de l’Europe » in « Introduction à la protection internationale et européenne des droits de l’homme et au droit international pénal », recueil de conférences du projet TEMPUS TACIS FORCONDHO traduites en russe, C SCHNEIDER (éd) Grenoble, Nijni Novgorod, 2010, pp. 55-65.
« La politique étrangère et de sécurité commune de l’Union européenne, réalités et perspectives », Académie diplomatique d’Athènes, 29 mars 2007, coll. les fascicules des grandes conférences publiques du CEJM de Grenoble, http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=762
« Le traité établissant la Constitution, la PESC et la PESD », Collège de défense de l’OTAN, Rome, Mars 2006, coll. les fascicules des grandes conférences publiques du CEJM de Grenoble, http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=762
« La constitution européenne », 10 janvier 2005, coll. les fascicules des grandes conférences publiques du CEJM de Grenoble, http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=762
« Réflexions sur le rôle de la conditionnalité politique dans l’affirmation de l’Union européenne comme acteur global dans le nouvel ordre mondial » in « Quelles perspectives pour l’Union européenne, acteur international du nouvel ordre mondial », C.FLAESCH-MOUGIN, C. SCHNEIDER (éd), Droit in-situ, 2005
« La conditionnalité politique dans l’action extérieure de l’UE une contribution particulière à la promotion de la démocratie, de l’état de droit et du respect des droits de l’homme dans la société internationale ». Forum du Conseil scientifique international du Consortium VOLGADOC sur « le rôle du droit international et du droit européen pour la défense de la démocratie, de l’état de droit et du respect des droits de l’homme « Nijni Novgorod 2004, 12 p.
« La contribution de la conditionnalité droits de l'homme de l'UE à la transition démocratique en Europe centrale et orientale » (table ronde de l'Académie Européenne d'Eté 2002 de Grenoble consacrée « aux droits de l'homme dans l'Europe en transition » : texte disponible sur http//:cejm.upmf-grenoble.fr /académies d'été
« La coopération transfrontalière et l’inadéquation des instruments juridiques disponibles du droit international », Conseil de l’Europe, Symposium des régions d’Europe, Ljubljana 1994, 20 p.

6. DISTINCTIONS ET DIVERS

Présidente d’honneur de l’Association régionale Dauphiné Savoie de l’IHEDN (2010)
Chevallier de l’ordre du mérite au titre du ministère des affaires européennes (2006)
Docteur honoris causa de l’ ‘Université Lobatchevski de Nijni Novgorod (2002)
Présidente de l’Association régionale Dauphiné Savoie de l’IHEDN (2003-2006)
Vice-présidente de l’association régionale Dauphiné Savoie de l’IHEDN (1995-2000)
Auditeur de la session régionale de l’IHEDN (1987)